MENTIONS LÉGALES

transmetteurs.fr est le site officiel de la saison culturelle Transmetteurs de la Ville de Rillieux-la-Pape.

Transmetteurs – Accueil Marcel André 

Adresse : 165, rue Ampère – 69140 Rillieux-la-Pape

Tél. 04 37 85 00 00

Courriel : contact@rillieuxlapape.fr

Directeur de la publication : Alexandre VINCENDET, maire de Rillieux-la-Pape, Conseiller de la Métropole

Rédacteur en chef : Charles JEAN-LOUIS

Rédaction, animation et gestion éditoriale : Service Culture 

Photographies : ©Ville de Rillieux-la-Pape ou crédits attribués sur chaque page.

Informations légales

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, la Ville de Rillieux-la-Pape ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. 

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, contactez le webmestre par téléphone ou par courriel.

La Ville de Rillieux-la-Pape ne peut être tenue pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. La Ville de Rillieux-la-Pape dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la Ville de Rillieux-la-Pape cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Protection de la vie privée

Utilisation des cookies : Le site « transmetteurs.fr » n’utilise que des cookies strictement nécessaires au bon fonctionnement du site. Aucune donnée n’est recueillie.

Messagerie : En utilisant votre logiciel de messagerie, vous nous communiquez votre adresse électronique. Elle ne sera pas utilisée à des fins commerciales.

Gestion des données personnelles

Des données à caractère personnel peuvent être recueillies pour la mise en œuvre des traitements : réserver des places sur le site de notre partenaire Mapado, s’abonner à la newsletter ou prendre contact avec le service Culture de la ville de Rillieux-la-Pape. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant auprès de la Ville de Rillieux-la-Pape. Vous pouvez vous opposer aux traitements des données vous concernant ou demander la limitation des traitements. Ces demandes doivent être faites par écrit auprès du service Culture de la ville de Rillieux-la-Pape. Pour toute question sur la gestion de vos données personnelles ou en cas de difficulté à faire exercer vos droits, le délégué à la protection des données peut être joint par mail (dpo@rillieuxlapape.fr) ou par courrier (Délégué à la protection des données – Hôtel de ville – 165, rue Ampère – 69140 Rillieux-la-Pape). Vous pouvez introduire un recours auprès de la CNIL.

Droits d’utilisation et de reproduction

Le droit de reproduction et/ou droit de représentation des données du site web www.transmetteurs.fr est exclusivement destiné à l’usage privé et/ou aux seules fins de consultation personnelle et privée des utilisateurs du réseau Internet. Toute autre utilisation est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle français, des règlements nationaux et des conventions internationales en vigueur. Logo : Le logo des Transmetteurs est la propriété de la Ville de Rillieux-la-Pape. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

Droit applicable

De convention expresse entre les parties, le droit applicable aux présentes et à leurs conséquences est exclusivement le Droit Français, tant en ce qui concerne les règles de procédure que celles du fond.